Guide fiscal administratif et juridique du kiné PDF

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Ensuite, l’ARC examine les facteurs dans leur ensemble et détermine si la relation de travail dans son ensemble reflète l’intention déclarée et, lorsqu’il n’y a pas d’intention commune, si la relation dans son ensemble est compatible avec un COS ou si la relation l’ensemble est plus cohérent avec un CFS.


Les informations fournies ici étaient exactes au jour de leur publication; Cependant, la loi peut avoir changé depuis cette date. La raison de faire cela, est de s’assurer qu’il existe une relation de bonne foi entre vous et les membres de votre famille. La responsabilité fiscale incombe généralement au trésorier qui, en tant que bénévole, n’aura généralement pas (selon l’expérience de l’auteur) les compétences nécessaires pour s’occuper de tous ses aspects.-}

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